Dans cet espace, vous trouverez le formulaire de demande de régime dérogatoire.
Pour rappel, l'éligibilité à ce régime est soumise aux conditions énoncées dans les M3C(page 4).
Par exemple, les situations suivantes peuvent prétendre au régime dérogatoire :
Salarié avec un contrat de travail justifiant de 10 heures hebdomadaire par semaine mais non compatible avec l'emploi du temps.
Étudiant inscrit dans plusieurs cursus au sein de l’université Paris Nanterre.
