Aller au contenu | Navigation | Connexion ksup

Suivez-nous sur

  • picto-Facebook
  • picto-Linkedin
  • picto-Instagram
  • picto-Boutique
  • picto-Youtube
logo-UFR SEGMI
  • www.parisnanterre.fr
  • ENT
  • Accueil
  • Organisation et contacts
    • Organisation et contacts
    • Direction
    • Équipe administrative
    • Équipe enseignante
    • Départements
      • Départements
      • Département d'Économie
      • Département de Gestion
      • Département de Mathématiques et informatique
    • Espace réservé Enseignants
      • Espace réservé Enseignants
      • Actualités
      • Bienvenue
      • Mails génériques
      • Comités de sélection
      • Déclaration des services
      • Missions
      • Réservation matériels
      • Réservation salles
      • Site des enseignants

    Télécharger l'organigramme de l'UFR SEGMI
     
  • Formation et scolarité
    • Formation et scolarité
    • Rentrée
      • Rentrée
      • Rentrée 2024
      • Inscriptions
      • Emploi du temps
      • S'inscrire comme auditeur·trice libre
    • Réorientation
    • Examens et résultats
      • Examens et résultats
      • Examens de rattrapage
      • Arrêtés de jurys
    • Offre de formation
      • Offre de formation
      • Livrets pédagogiques
    • Calendrier universitaire
    • Stage
    • Demande de diplôme et de l'attestation de réussite
    • Bibliothèque de l'UFR
    • S'inscrire comme auditeur·trice libre
    • Tutorat
      • Tutorat
      • Dispositifs d'accompagnement (oui si, tutorats)
    • Reprise d'études et alternance
  • Recherche
    • Recherche
    • Soutenances de thèse
    • Centres de recherche
  • Vie étudiante
    • Vie étudiante
    • Vie du campus
    • Aides sociales et médicales
    • Associations
    • Accessibilité et handicap
    • Sport
    • Santé
  • International
    • International
    • Programme Erasmus- Echanges bilatéraux Hors-Europe
      • Programme Erasmus- Echanges bilatéraux Hors-Europe
      • Accueil
      • Etudiants entrants / incoming students
      • Etudiants sortants / outgoing students
    • Cursus intégré franco-allemand
  • Entreprises

Version française / Organisation et contacts / Espace réservé Enseignants / Site des enseignants / SEGMI / Gueugnon Jean-François

Droit

Ressources juridiques sur Internet

  • Journal officiel et Base de données de Jurisprudence (Source : Legifrance)
  • Journaux Officiels (Source: République Française)
  • Le droit sur Internet : droit français et européen (codes et lois, bibliographie jurisprudencielle, doctrine); droits étrangers (Source : Lexinter)

 

Système juridique


Cours de justice européennes

  • Cour de justice des communautés européennes
  • Cour européenne des droits de l'homme
Cours de justice françaises

  • Cour de cassation
  • Tribunal de Grande Instance de Paris
  • Greffe du tribunal de commerce de Paris
  • Cour d'Appel du Tribunal de Grande Instance de Paris

Système politique et administratif français


  • Assemblée Nationale
  • Sénat
  • Gouvernement
  • Présidence de la République
  • Conseil d'Etat
  • Cour des comptes et Chambres régionales de comptes
  • Autorité des marchés financiers (AMF)
  • Autorité de régulation des télécommunications
  • Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
  • Commission d'accès aux documents administratifs
  • Conseil de la concurrence
  • Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
  • Services Publics

Mis à jour le 30 mars 2020

  • Partager cette page
    • Envoyer par email
    • Facebook
    • Twitter
    • Google+
    • Linkedin
    • Viadeo

Sommaire général

  • Jean-François Gueugnon
  • Master2 Gestion Financière
  • Bases de données BDM (Euronext)
  • Base de données EOE (Amsterdam)
  • Les outils du PC
  • Ressources pédagogiques de l'étudiant de Université Paris Nanterre

    • Documentation des logiciels

    • Access
    • Acrobat-Reader
    • Emulateurs
    • Excel
    • Internet Université Paris Nanterre
    • Mathematica
    • Sas-Débutant
    • Sas-Expert
    • Sas-Entrep.Guide
    • Unix
    • Webmail Université Paris Nanterre

    Dans la même rubrique

    • Direction
    • Équipe administrative
    • Équipe enseignante
    • Départements
    • Espace réservé Enseignants
      • Actualités
      • Bienvenue
      • Mails génériques
      • Comités de sélection
      • Déclaration des services
      • Missions
      • Réservation matériels
      • Réservation salles
      • Site des enseignants
    logo-INTERNET UPN
    Université Paris Nanterre
    200 avenue de la République
    92001 Nanterre Cedex
    01 40 97 72 00
    www.parisnanterre.fr

    Plan du site

    • Travailler à l'université
    • Espace presse
    • Annuaire
    • Mentions légales
    • Plan du campus
    • Personnalisation des cookies

    Suivez-nous sur

    • picto-Facebook
    • picto-Linkedin
    • picto-Instagram
    • picto-Boutique
    • picto-Youtube
    Connexion ksup
    Haut de page
    https://ufr-segmi.parisnanterre.fr/espace-reserve-enseignants/gueugnon-jean-francois/droit