Examens de substitution

Dans le cadre de la circulaire du 5 août 2021

Le protocole sanitaire « Organisation des espaces d’examens et concours dédiés aux étudiants » du mois novembre 2021, ainsi que la circulaire « orientations relatives aux mesures sanitaires applicables à la rentrée universitaire 2021 » du 5 août 2021, prévoient l’organisation d’épreuves de substitution pour les étudiants testés positifs ou cas contact.
 
Qu’est-ce qu’une épreuve de substitution ?

Du 3 janvier au 14 janvier 2022, vous passerez vos examens du 1er semestre, session 1. Les modalités de contrôle de connaissances et des compétences prévoit en cas d’absence lors d’une épreuve d’examen terminal, vous êtes déclaré « défaillant » et vous devez vous présenter à la session de rattrapage. Cela est valable pour tous les problèmes que vous pourriez rencontrer (problèmes familiaux, liaison de transports, santé, etc.).

Cependant, en période d’épidémie et afin de limiter la propagation du virus ; le ministère a prévu le dispositif spécifique suivant : "Il est rappelé que les étudiants Covid+ ou cas contact convoqués à un examen pendant leur période d’isolement ne peuvent y prendre part. Dès lors, afin de favoriser le respect de leur isolement, et ainsi d’assurer la sécurité sanitaire de l’ensemble des étudiants devant passer les examens et des agents chargés de les encadrer, il appartient aux établissements d’organiser des sessions de substitution au bénéfice des soumis à isolement. Ces sessions doivent se tenir dans les deux mois qui suivent leur absence dûment justifiée – avec un délai de prévenance de 14 jours."

Qui est concerné ?

Le protocole sanitaire prévoit « qu’un étudiant rentrant dans l’un de ces cas ne doit pas se rendre aux épreuves :

  • si test positif (isolement de 10 jours);
  • si cas contact avec une personne positive et si immunodéprimé ou n’ayant pas un schéma vaccinal complet, (isolement pendant 7 jours, même en cas de test négatif);
  • si cas contact d’un membre de son foyer et sans schéma vaccinal complet (isolement de 7 jours de plus que la personne positive).
  • Variant Omicron : isolement obligatoire des cas contact d’une personne contaminée par ce nouveau variant »


Cela concerne toutes les formations (licences, LP, masters).

Quelles sont les conditions pour bénéficier d’une épreuve de substitution ?

Si vous relevez de l’un des cas évoqués plus haut, vous devez :

1) Fournir la preuve de cette situation ;
    Pour pouvoir bénéficier de ces épreuves de substitution, vous devez impérativement fournir l’un des justificatifs suivants :
 
  • un test PCR ou Antigénique positif et officiel (les autotests ne sont pas acceptés) datés au plus tard de 10 jours avant la date de l’épreuve,
     
  •  une attestation d’isolement de la sécurité sociale vous déclarant cas contact et datée au plus tard de 17 jours avant la date de l’épreuve (ATTENTION : cette attestation n’est pas automatique) et vous devez donc en faire la demande expresse selon les modalités qui suivent. Pour simplifier vos démarches, l’Assurance Maladie a ouvert depuis le 3 octobre un téléservice : sur le site declare.ameli.fr, les personnes contact Covid-19 peuvent demander une attestation en ligne. L’Assurance Maladie vérifie les informations renseignées sur le site. Si l’assuré est bien connu en tant que cas contact à risque, une attestation d’isolement vous sera adressée. Cette attestation d’isolement est délivrée : sur le compte AMELI au minimum 3 jours après la demande d’arrêt de travail sur le site declare.ameli.fr ; et par courrier postal au minimum 7 jours après la demande sur le site pour les personnes n’ayant pas de compte. Pour le variant Omicron, l’Assurance Maladie contacte et informe que la personne positive est susceptible d’être atteinte du variant Omicron, les règles d’isolement et de test sont spécifiques : isolement immédiat pour 7 jours (ou 17j si partage de domicile), et ce même si l’on est totalement vacciné.

 
2) Vous signaler auprès de votre secrétariat pédagogique, par voie de mail, immédiatement et dès connaissance de votre résultat positif au test ou de votre situation de cas-contact, et cela maximum jusqu’au lundi 17 janvier dernier délai. Passé ce délai, aucune demande d’épreuve de substitution ne pourra être acceptée.


Vous devrez montrer votre justificatif à chaque épreuve de substitution ainsi que votre carte étudiante. Seuls les originaux seront acceptés, exclusivement sous forme papier (la présentation d’un document par voie numérique n’est pas autorisée). Sans justificatif recevable ou sans signalement préalable auprès du secrétariat pédagogique dans les temps impartis, vous ne serez pas autorisés à composer.
 

Quand se tiendront les épreuves de substitution ?

Les épreuves de substitution se tiendront dans les deux mois maximums après l’épreuve initiale.
Les cours ayant repris, l’université s’efforcera de trouver des créneaux compatibles avec vos emplois du temps. Cependant, il est probable que plusieurs de ces épreuves se tiennent les samedis ou en début de soirée pour des raisons indépendantes de notre volonté, liées notamment aux possibilités de trouver des espaces dans les emplois du temps et des salles/amphithéâtres disponibles).
Nous faisons notre possible pour ne pas pénaliser les étudiants touchés par cette crise sanitaire dans le respect des cadres réglementaires du ministère.
 

RAPPEL :
  • Pour être autorisé à composer, votre inscription pédagogique doit être finalisée.
    Vous pouvez le vérifier en vous connectant sur votre espace dans l'ENT, rubrique mon contrat pédagogique.
 
  • Veuillez consulter régulièrement les emplois du temps en ligne.
 
  • Pour chaque examen vous devrez vous présenter 30 min avant le début indiqué sur l'emploi du temps, muni d'un stylo et d'un masque couvrant la bouche et le nez, afin de procéder à l'émargement à l'entrée de la salle.
 
  • Pour accéder à la salle, vous devrez impérativement présenter votre carte étudiant et à défaut votre carte d'identité ou votre passeport. [Seulement les documents originaux, pas de photocopies, ni de version numérisé]
    ATTENTION : Aucun autre document ne sera accepté pour vérifier votre identité et vous ne pourrez alors pas accéder à la salle.
     
Qui prévenir ?

Vous devez vous signaler auprès de votre secrétariat pédagogique, par voie de mail, immédiatement et dès connaissance de votre résultat positif au test ou de votre situation de cas-contact, et cela maximum jusqu’au lundi 17 janvier dernier délai. Passé ce délai, aucune demande d’épreuve de substitution ne pourra être acceptée.

Dans tous vos échanges par mail, veuillez préciser votre n° d’étudiant·e, nom, prénom et votre formation.

Les cordonnées de vos gestionnaires pédagogiques sont disponibles à l’adresse suivante :
https://ufr-segmi.parisnanterre.fr/equipe-administrative

Merci de mettre en copie de vos échanges :

Mis à jour le 10 janvier 2022